Le cabinet traite de différents aspects liés à l’art : droit d’auteur, exportation et circulation des œuvres, propriété des œuvres, contrats (prêts, reproduction, etc.). Exemple parmi d’autres : le contentieux né à l’occasion de la découverte chez un galeriste d’un tableau dont le propriétaire d’origine avait été spolié pendant la deuxième guerre mondiale. Ou, précédemment, le procès fait par les héritiers de Margaret Mitchell à l’éditeur de « La Bicyclette bleue », pour contrefaçon de « Autant en emporte le vent », gagné pour l’édition française et aux Etats-Unis.
Sur ce sujet des œuvres d’art, le cabinet traite également de problèmes liés à la revendication de propriété, à l’exportation illicite d’œuvres (avec recours à la notion de collection historique). Il conseille et résout des litiges pour des sociétés de vente aux enchères, des fondations ainsi que des musées.
Le cabinet agit par ailleurs en matière de droit de la presse, ayant plaidé des affaires de diffamation, parfois pour certains journaux, plus souvent pour des personnalités ou des entreprises mises en cause.
| < page précédente | page suivante > |