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Accidents - Aeronautique - Droit maritime | Double interview | Simon Foreman - Daniel Soulez Larivière
En France, contrairement aux Etats-Unis par exemple, la plupart des procès de grands accidents de transport ou même industriels se jouent au tribunal pénal. La puissance publique y intervient directement, comme dans un théâtre très fortement médiatisé, et il y est moins question de comprendre ce qui a pu arriver que de punir ceux qui ont commis une faute. On recherche moins des causes que des responsables.
Du procès dit du « mont Sainte-Odile » aux affaires Erika ou AZF, le cabinet s’est retrouvé à de multiples reprises au cœur de cette question de la pénalisation des accidents.
Les réflexions qui apparaissent dans les deux entretiens qui suivent, le premier de Simon Foreman, le second de Daniel Soulez Larivière, sont nées de cette - longue - expérience.
S’appuyant notamment sur les accidents de Charm-El-Cheikh et du mont Saint-Odile, Simon Foreman montre comment le recours au pénal crée de nouvelles attentes dans le public et risque de nuire aux systèmes de sécurité mis en place dans l’aviation civile.
Daniel Soulez Larivière, de son côté, étend le propos au droit maritime et à tous types d’accidents majeurs. Il compare la façon dont la France et les Etats-Unis traitent de la question, et aboutit à la même conclusion que son associé : oui, la pénalisation systématique des accidents pourrait devenir un danger pour la sécurité des vols.
Lire les deux points de vue complémentaires :
Simon Foreman : « Le réflexe pavlovien de la pénalisation »
Daniel Soulez Larivière : « La pénalisation à l’encontre de la sécurité »
Pour en savoir plus :
- Le site français de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI)
- La page de Wikipedia sur la « Convention de Chicago »
- Le site du National Transportation Safety Board américain
Lire aussi sur le site :
- Défendre le diable
- Le spectacle judiciaire de la santé publique
- Procès AZF : quelques articles de presse
- « Affaire "Erika" : Total victime d’un malentendu »
- « Comprendre ou juger ? »
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